Mentions légales
Dernière mise à jour : 12 juin 2026
1. Identification de l'éditeur
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| Éditeur | Juan Manuel Cuenca Navarro |
|---|---|
| Marque commerciale | Scriptum |
| Adresse | Calle la Cruz, 26 — 12590 Almenara (Castellón), Espagne |
| NIF (numéro d'identification fiscale) |  |
| Email de contact | contacto@scriptumwriterstudio.com |
| Site web | https://scriptumwriterstudio.com |
| Activité | Développement et distribution de logiciels d'écriture assistée par intelligence artificielle |
2. Objet
Ce site web a pour vocation la promotion, l'information et la distribution du logiciel Scriptum, un outil d'écriture assistée par intelligence artificielle pour les romanciers, développé sous la marque Scriptum. Les ventes et abonnements sont traités par Lemon Squeezy en tant que Merchant of Record (revendeur agréé), tel que détaillé dans les Conditions générales d'utilisation.
3. Propriété intellectuelle et industrielle
Tous les contenus de ce site web, y compris mais sans s'y limiter les textes, images, logos, marques, graphismes, designs, code source, logiciels, captures d'écran et tout autre matériel, sont la propriété de Juan Manuel Cuenca Navarro ou de ses concédants de licence légitimes, et sont protégés par les lois espagnoles et internationales relatives à la propriété intellectuelle et industrielle.
La reproduction, la distribution, la communication au public, la transformation ou toute autre forme d'exploitation, totale ou partielle, des contenus de ce site web est interdite sans l'autorisation expresse et écrite de l'éditeur.
Les marques « Scriptum », « Aura AI » et leurs logos associés sont des marques commerciales de Juan Manuel Cuenca Navarro. Leur utilisation sans autorisation est expressément interdite.
3.1 Logiciels tiers et licences libres
Scriptum intègre des composants tiers distribués sous licences libres à caractère permissif (SIL Open Font License 1.1, MIT, Apache 2.0, BSD, MPL 2.0 et CC BY 4.0), dont la propriété intellectuelle appartient à leurs auteurs respectifs.
Les polices de caractères disponibles pour l'export sont distribuées sous licence SIL Open Font License 1.1 (et, dans un cas, Apache 2.0), laquelle autorise expressément leur intégration dans les documents générés par l'utilisateur, y compris les œuvres destinées à une publication commerciale.
La liste complète des composants, versions, licences et titulaires de droits est disponible dans le fichier THIRD-PARTY-LICENSES.md fourni avec le logiciel.
Ces licences s'appliquent exclusivement aux composants tiers mentionnés ; le reste du logiciel, la marque et les contenus demeurent la propriété de l'éditeur dans les conditions indiquées précédemment dans la présente rubrique.
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9. Modifications
L'éditeur se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site web. Il est recommandé à l'utilisateur de consulter régulièrement cette page.
10. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à :
Email : contacto@scriptumwriterstudio.com
Adresse postale : Calle la Cruz, 26 — 12590 Almenara (Castellón), Espagne